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Marques déposées par SEPICTODO
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CHATEAU CAMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMAIL
SEPIC, SCEA

Numéro de dépôt :
3913460
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
CHATEAU CAMAIL de SEPIC

Présentation de la marque CHATEAU CAMAIL

Déposée le 16 avril 2012 par SEPICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CAMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est SEPICTODO domicilié(e) CHATEAU DE PIC, CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 587 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPIC, M. MASSON REGNAULT François domicilié(e) CHATEAU DE PIC, CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France.

La marque CHATEAU CAMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAMAIL est expirée depuis le 16 avril 2022.

SEPIC a également déposé les autres marques suivantes : SEPIC , ARMETANCHE , CHATEAU LALANDE CAMAIL , STARTER by MIDEC , BATIMODULO , FRENCH STYLE , CHATEAU DE PIC


SEPIC, SCEA - CHATEAU DE PIC, CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France - SIREN 309587236


SEPIC, M. MASSON REGNAULT François - CHATEAU DE PIC, CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée.